SIRET : 412 919 755 00014
Bois du Sana - 59182 Montigny en Ostrevent.
Tél : 03.27.80.53.03  Fax : 03.27.80.49.79 Contact@bati-service.com

Limites de responsabilité :

La ville de Montigny en Ostrevent décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes et, a fortiori, quant aux utilisations qu’ils sont susceptibles d’en faire.

 De même l'entreprise ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels elle donne accès au travers de son site, et en particulier ne saurait être responsable de leur contenu et des risques liés à leur utilisation.

Informatique et libertés :

Conformément à la réglementation les déclarations nécessaires ont été effectuées :
Auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).
Les informations qui vous concernent sont destinées à l'usage exclusif du site

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi), de modification, de rectification (art. 36 de la loi), de suppression et d'opposition (art. 26 de la loi) des données qui vous concernent.

Concepteur du site
Micro-Logis Informatique
235 rue de la gare - 59182 Montigny en O.
tel : 09.54.14.07.21
www.micro-logis.fr  /  contact@micro-logis.fr

SIRET : 48516392700018  DOUAI
Responsable : Cédric DUCROCQ